Statuts AISG. Doc dfinitif
Version : juin 05
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Statuts et Rglements de l'AISG
Quorum
Nombre minimum de membres dont la prsence est requise ... une
runion de la Confrence mondiale, ou ... une runion d'un Comit
afin que des dcisions puissent ,tre prises.
Ratification
Accord formel donn ... une dcision ou ... une action dj...
entreprise.
Recommandation
Proposition introduite ... une Confrence ou ... un Comit.
Rfrendum
Question pose ... tous les membres d'une organisation et suivie
d'un vote.
R·glement(s)
R·gle labore par une socit ou une organisation.
Reprsentant
Un dlgu (personne ou pays) charg de reprsenter un groupe ;
personne qui sert de porte-parole d'un groupe/d'un pays/d'une
O.M.
Rsolution
Opinion exprime officiellement par l'organe responsable des choix
politiques par exemple, la Confrence mondiale ou le Comit.
Motion accepte officiellement.
Responsable
Personne nomme pour excuter un travail, qui re^oit le pouvoir
pour excuter les dcisions.
Statuts
Principes fondamentaux selon lesquels l'organisation est dirige.
Suspension
Retrait temporaire des droits d'un affili.
Triennat
Priode d'environ trois ans sparant une Confrence mondiale de
la suivante.
