Statuts AISG. Doc dfinitif
Version : juin 05
Page 12 sur 17
Statuts et Rglements de l'AISG
Le Secrtaire gnral ou un rempla^ant nomm par le Comit mondial assume les fonctions
de secrtaire de la Confrence mondiale.
TITRE II
LE COMITE MONDIAL
Convocations
Les convocations aux runions seront envoyes par voir postale, par le Bureau mondial, de
fa^on ... parvenir aux membres du Comit au moins trente jours avant la date fixe pour la
runion.
L'ordre du jour provisoire sera inclus dans la convocation.
Election des membres
Neuf mois avant la runion de la Confrence mondiale ... venir, le Secrtaire gnral
informera les ANSG qu'un certain nombre de vacances au sein du Comit devront ,tre
pourvues par les lections qui auront lieu ... cette runion ; il invitera les organisations
membres ... lui envoyer les noms des candidats qui devront parvenir au Bureau mondial, au
moins cinq mois avant la date de la runion de la Confrence mondiale.
La dsignation d'un candidat devra ,tre effectue ou confirme par sa propre ANSG.
La liste de tous les candidats avec leur curriculum vitae sera envoye trois mois avant la
Confrence mondiale, ... toutes les ANSG, et aucune adjonction ... la liste ne pourra ,tre
accepte ultrieurement.
Conseillers
Le comit mondial pourra inviter toute personne comptente, dont il estime la prsence utile,
... participer ... l'une ou plusieurs de ses runions en qualit de conseiller sans droit de vote.
Fonctionnement
Entre les runions du Comit, le Secrtaire gnral soumettra aux membres, les diffrents
points ... discuter, par voie postale.
Titre III
LE BUREAU MONDIAL
Le Bureau mondial fonctionnera conformment aux lois du pays o,, se trouve le si·ge de
l'AISG, afin d'avoir la personnalit juridique.
TITRE IV
LA BRANCHE CENTRALE
Affiliation
Toute personne, ... titre individuel, ou groupes d' adultes, rsidant dans un pays o,, il n'existe
pas d'Amiti nationale scoute et guide, membre de l'Amiti internationale scoute et guide,
peuvent s'affilier par l'intermdiaire du Bureau mondial et devenir ainsi membres de la
branche centrale.
