Rapport.24e Conf. mond.
version du 10 novembre 2005
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24e Confrence mondiale de l'AISG
Rapport de la Confrence
La proposition est adopt�e ,, la majorit� requise des 2/3.
23:17 Vote no. 17: amendements ,, l'Article XI, Section 1 (b), point 2, R�gions et Comit�s
r�gionaux.
(2) Le Comit� r�gional se compose des membres de la R�gion �lus par les ANSG.
La proposition est vot�e ,, la majorit� requise des 2/3.
23:18 Vote no. 18: amendements ,, l'Article, XI, Section 1 (b), point 3
(3)
Chaque Comit� �lit l'un de ses membres comme president et en informe
le Comit� mondial.
La proposition est vot�e ,, la majorit� requise des 2/3.
23:19 Vote no. 19 : amendements ,, l'Article XI, section c, points 1 et 4
(1)
Participer au d�veloppement de l'Amiti� Internationale scoute et guide
dans les R�gions et soutenir leur programme et activit�s.
(4)
Promouvoir les relations avec l'AMGE et l'OMMS au niveau r�gional.
La proposition est vot�e ,, la majorit� requise des 2/3.
23:20 Vote no. 20: amendements ,, l'Article XI, Section 3 (nouvelle), Zones.
Les ANSG de deux ou plusieurs R�gions ou Sous-r�gions peuvent se
regrouper en zones g�ographiques dans l'optique d'organiser des activit�s
communes, des projets ... caractre social ou en faveur des collectivit�s, tel que
pr�vus dans les buts et objectifs de l'AISG et en faveur du d�veloppement des
ANSG. Ces ANSG organisent leurs activit�s d'elles-mmes en fonction des
activit�s qu'elles ont choisies. Etre membre d'une zone est compatible avec le
fait d tre membre d'une R�gion ou d'une Sous-r�gion.
Cette proposition est rejet�e.
23:21 Vote no. 21: amendements ,, l'Article XIV, Section 2
Cette proposition concerne les dispositions transitoires concernant la diminution de
12 ,, 8 du nombre des membres du Comit� mondial .
Cette proposition est retir�e en raison du fait qu'elle ne doit pas figurer dans la
Constitution. Aucun vote n'intervient.
23:22 Vote no. 22: Amendement au Rglement, point IV, Branche Centrale
La proposition est retir�e. Aucun vote n'intervient.
23:23 Vote no. 23: Vote sur l'ensemble des articles de la nouvelle Constitution de l'AISG,
selon les votes pr�alables de 1 ,, 22.
La nouvelle Constitution bas�e sur les votes no. 1 ,, 22 est approuv�e ,, la majorit�
requise des 2/3.
23:24 Vote no. 24: proposition de dispositions transitoires concernant la diminution de 12 ,,
8 du nombre de membres du Comit� mondial, ,, mettre en place lors des
Conf�rences mondiales de 2008 et de 2011, respectivement. Ce point n'est pas
consid�r� comme faisant partie de la Constitution ni du Rglement.
Selon ces dispositions, nous proc�derons de la manire suivante:
(a) Lors de la Conf�rence mondiale de 2008, six membres quitteront le Comit�
mondial et seront remplac�s par quatre nouveaux membres �lus.
