Rapport.24e Conf. mond.
version du 10 novembre 2005
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24e Confrence mondiale de l'AISG
Rapport de la Confrence
La proposition est adopt·e ,, la majorit· requise des 2/3.
23:17 Vote no. 17: amendements ,, l'Article XI, Section 1 (b), point 2, R·gions et Comit·s
r·gionaux.
(2) Le Comit· r·gional se compose des membres de la R·gion ·lus par les ANSG.
La proposition est vot·e ,, la majorit· requise des 2/3.
23:18 Vote no. 18: amendements ,, l'Article, XI, Section 1 (b), point 3
(3)
Chaque Comit· ·lit l'un de ses membres comme president et en informe
le Comit· mondial.
La proposition est vot·e ,, la majorit· requise des 2/3.
23:19 Vote no. 19 : amendements ,, l'Article XI, section c, points 1 et 4
(1)
Participer au d·veloppement de l'Amiti· Internationale scoute et guide
dans les R·gions et soutenir leur programme et activit·s.
(4)
Promouvoir les relations avec l'AMGE et l'OMMS au niveau r·gional.
La proposition est vot·e ,, la majorit· requise des 2/3.
23:20 Vote no. 20: amendements ,, l'Article XI, Section 3 (nouvelle), Zones.
Les ANSG de deux ou plusieurs R·gions ou Sous-r·gions peuvent se
regrouper en zones g·ographiques dans l'optique d'organiser des activit·s
communes, des projets ... caractre social ou en faveur des collectivit·s, tel que
pr·vus dans les buts et objectifs de l'AISG et en faveur du d·veloppement des
ANSG. Ces ANSG organisent leurs activit·s d'elles-mmes en fonction des
activit·s qu'elles ont choisies. Etre membre d'une zone est compatible avec le
fait d tre membre d'une R·gion ou d'une Sous-r·gion.
Cette proposition est rejet·e.
23:21 Vote no. 21: amendements ,, l'Article XIV, Section 2
Cette proposition concerne les dispositions transitoires concernant la diminution de
12 ,, 8 du nombre des membres du Comit· mondial .
Cette proposition est retir·e en raison du fait qu'elle ne doit pas figurer dans la
Constitution. Aucun vote n'intervient.
23:22 Vote no. 22: Amendement au Rglement, point IV, Branche Centrale
La proposition est retir·e. Aucun vote n'intervient.
23:23 Vote no. 23: Vote sur l'ensemble des articles de la nouvelle Constitution de l'AISG,
selon les votes pr·alables de 1 ,, 22.
La nouvelle Constitution bas·e sur les votes no. 1 ,, 22 est approuv·e ,, la majorit·
requise des 2/3.
23:24 Vote no. 24: proposition de dispositions transitoires concernant la diminution de 12 ,,
8 du nombre de membres du Comit· mondial, ,, mettre en place lors des
Conf·rences mondiales de 2008 et de 2011, respectivement. Ce point n'est pas
consid·r· comme faisant partie de la Constitution ni du Rglement.
Selon ces dispositions, nous proc·derons de la manire suivante:
(a) Lors de la Conf·rence mondiale de 2008, six membres quitteront le Comit·
mondial et seront remplac·s par quatre nouveaux membres ·lus.
