Rapport.24e Conf. mond.
version du 10 novembre 2005
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24e Confrence mondiale de l'AISG
Rapport de la Confrence
23:11 Vote no. 11a: amendements ,, l'Article IX, Section 3, Postes vacants.
Il est propos· de retirer la phrase suivante du texte : ... Chaque fois que ce sera
possible, la pr·f·rence sera donn·e aux candidats non ·lus par la Conf·rence
mondiale,,.
La proposition est adopt·e ,, la majorit· requise des 2/3.
Vote no. 11b: amendements ,, l'Article IX, Section 5, items (i) et (n), Fonctions du
Comit· mondial.
point (i): nommer des responsables de projet sans droit de vote, selon les
n·cessit·s.
point (n): cr·er des R·gions et faciliter la cr·ation de Comit·s r·gionaux,
selon les critres de l'article XI; maintenir des liens troits avec les Comits
r·gionaux ; recommander la r·organisation des R·gions et Sous-r·gions ,, la
demande des ANSG ou selon les n·cessit·s.
La proposition est adopt·e ,, la majorit· requise des 2/3.
23:12 Vote no. 12a : amendement ,, l'Article IX, Section 6, item (c), Votes.
L'amendement propos· porte sur des questions de tournure de phrase.
La proposition est retir·e
Vote no. 12b: amendements ,, l'Article IX, Section 7, item (b), R·unions et Comit·s.
Les ANSG nordiques ont propos· de fixer un quorum pour le nombre de membres du
Comit·.
Elles retirent leur proposition. Aucun vote n'intervient.
23:13 Vote no. 13: Article IX, nouvelle Section 8, Le Comit· Directeur.
Le Comit· mondial instaure un Comit· Directeur. Il se compose du pr·sident, des
vice-pr·sidents, du Secr·taire-G·n·ral et du Tr·sorier. Le Comit· Directeur doit se
r·unir une fois par an entre deux r·unions du Comit· Mondial, toutefois, il peut aussi
se r·unir au moment des r·unions du Comit· mondial ou lorsque les circonstances
l'exigent. Son r^le consiste ,, pr·parer les r·unions du Comit· Mondial et d'assurer le
suivi des d·cisions et des recommandations.
Le Comit· Directeur se r·unit sur convocation de son pr·sident ou ,, la demande de la moiti·
de ses membres ·lus.
La proposition est adopt·e ,, la majorit· requise des 2/3.
23:14 Vote no. 14: Article XI, Niveaux organisationnels.
Les ANSG nordiques retirent leur proposition.
23:15 Vote no. 15: amendements ,, l'Article VII, point (a), Organisation de l' AISG
Nouveau niveau propos·: (d) R·gions et Sous-r·gions.
La proposition est adopt·e ,, la majorit· requise des 2/3.
23:16 Vote no. 16: amendement ,, l'Article XI, Section 1 (a), R·gions et Comit·s r·gionaux.
Les Amiti·s nationales scoutes et guides se regroupent en entit·s g·ographiques
appel·es R·gions.
Les ANSG adjacentes ... deux R·gions peuvent d·cider de devenir membres des
deux R·gions, aprs consultation du Comit· mondial.
