Rapport.24e Conf. mond.
version du 10 novembre 2005
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24e Confrence mondiale de l'AISG
Rapport de la Confrence
La proposition est adopt·e ,, la majorit· requise des 2/3.
23:3
Vote no. 3.
Ce vote intervient en mSme temps que le vote n" 2, avec l'accord de la Conf·rence.
23:4
Vote no. 4 : amendement ,, l'Article V, Section 8, Branche Centrale.
Il est propos· de modifier comme suit les nouveaux 2
e
et 3
e
paragraphes
:"Lorsqu'ils appartiennent · une R,gion o il existe un Comit, r,gional, ils
s'enregistrent aupr,,s du Bureau Mondial qui en informe le Comit,
r,gional et la Branche Centrale. Ces membres sont g,r,s par le Comit,
r,gional en collaboration avec la Bureau Mondial ... est rejet·e.
23:5
Vote no. 5 : amendement de l'Article IX, Section 1(a), Le Comit· mondial.
La section est scind·e en diff·rents points identifi·s en minuscules.
Huit membres des ANSG reconnues seront ·lus.....
La proposition est adopt·e ,, la majorit· requise des 2/3.
23:6
Vote no. 6a : amendement de l'Article IX, Section 1(c), Le Comit· mondial.
Nouvelle Sous-section (c) suivant l'ancienne 2e Sous-section, Le
pr·sident ·lu de chaque Comit· r·gional.
Cette proposition est rejet·e.
Vote no. 6b : exclure du droit de vote les pr·sidents des Comit· r·gionaux, sur
proposition des ANSG nordiques.
Puisque la proposition ci-dessus d'inclure les pr·sidents des Comit·s r·gionaux a ·t·
rejet·e, le vote no. 6b est nulle et non avenue.
23:7
Vote no. 7 : amendement ,, l'Article IX, Section 1(c), Le Comit· mondial.
Cette proposition des ANSG nordiques, ,, propos de l'inclusion du Tr,sorier et du
responsable de la Branche Centrale au Comit, mondial sans droit de vote, est
retir·e.
Le vote ne doit donc pas intervenir.
23:8
Vote no. 8 : amendements ,, l'article IX, Section 1(d), Le Comit· mondial
La proposition des ANSG nordiques, ,, propos de l'inclusion des pr·sidents des
Comit·s r·gionaux au Comit· mondial sans droit de vote, est retir·e.
Le vote ne doit donc pas intervenir.
23:9
Vote no. 9 : amendement ,, l'Article IX, Section 4, Composition du Comit· mondial.
Lors de sa premire r·union, le Comit· mondial d·signera son pr·sident et un ou
deux vice pr·sidents qui seront choisis exclusivement parmi les membres d·finis ,,
l'Article IX, section 1a.
Cette proposition est retir·e.
23:10 Vote no. 10 : amendements ,, l'Article IX, Section 4, Composition.
Les ANSG nordiques ont propos· d'ajouter une phrase ,, l'Article IX, Section 4,
concernant la composition du Comit· mondial.
Aprs consultation, cette proposition est jug·e appartenir aux rgles et proc·dures du
Comit· mondial, et non pas ,, la Constitution.
Les ANSG nordiques retirent donc cette proposition.
